Restez en contact

facebook Forum des idées youtube flickr

Rencontrez

Marie-P. Charette-Poulin

L Au Sénat du Canada depuis septembre 1995, le sénateur Marie-P. (Charette) Poulin fut la première femme à présider le Caucus libéral du Sénat et le premier sénateur à présider le Caucus libéral du nord de l’Ontario.

Que se passe-t-il dans les comités sénatoriaux?

Publié le 28 février 2008

Les comités du Sénat sont des groupes d’étude composés de 12 à 15 sénateurs. Trois tâches fondamentales leur sont confiées : approuver ou modifier des mesures législatives, approfondir les grandes questions stratégiques et formuler des recommandations, et scruter les propositions ou budget de dépenses du gouvernement.

Les comités sont à la base des travaux du Sénat. Ils examinent les projets de loi et font enquête sur les grandes questions que le Sénat leur renvoie. Chaque comité permanent a son domaine de spécialisation : affaires étrangères, banques et commerce, affaires juridiques et constitutionnelles, peuples autochtones, transports et communications, affaires sociales, sciences et technologie, etc. Un signe des temps sans doute, le comité le plus occupé traite des questions juridiques et constitutionnelles.

Les comités tiennent des audiences pour recueillir toutes les informations au sujet des mesures législatives proposées. Avec l’autorisation du Sénat, ils peuvent tenir des audiences n’importe où au Canada. Ils convoquent des ministres, des fonctionnaires, des spécialistes, des organisations et des particuliers, pour obtenir des éclaircissements. Ils exigent la production de dossiers et de documents. Une fois leur étude terminée, ils soumettent des propositions d’amendement au Sénat ou recommandent d’adopter la mesure législative sans amendement.

Lorsqu’ils mènent des enquêtes, les comités du Sénat ressemblent de près aux commissions royales, sauf qu’ils prennent moins de temps et coûtent moins cher.

Réponses récemment publiées

Comment devient-on un sénateur?

28 févr., 2008 | Par |

Que se passe-t-il au Sénat?

28 févr., 2008 | Par |

Qu'est-ce que le Sénat?

28 févr., 2008 | Par |

Les femmes au Sénat

28 févr., 2008 | Par |
« 1 »